Mentions légales
1. PRÉSENTATION DU SITE
Éditeur du site :
Le site https://www.chateaudebalzac.fr/ dont le siège social est Place de l’église- 16430 BALZAC (France)
Tel :+33 (0)6 87 26 74 78
E-mail : chateaudebalzac@gmail.com
Directeur de la publication/responsable rédaction : Anne de Laborderie
Hébergeur du site
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site :
Agence Kwantic
11 rue Garat, 33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.chateaudebalzac.fr/ implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.
Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site hhttps://www.chateaudebalzac.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
3. Description des services fournis
Le site https://www.chateaudebalzac.fr/ a pour objet de fournir une information aussi précise que possible concernant l’ensemble des activités de la société. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.chateaudebalzac.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site https://www.chateaudebalzac.fr/ ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété d ‘Anne de Laborderie. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit d’Anne de Laborderie est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les crédits photos
Photos Chambres d’hôtes L’envers : © Château de Balzac
5. Limitations de responsabilité
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site soit d’un bug ou d’une incompatibilité. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les contenus disponibles sur ce site font l’objet de mises à jour périodiques. De plus, Anne de Laborderie se réserve le droit d’améliorer, de modifier, ou de supprimer à tout moment, sans avertissement préalable, ces contenus.
En utilisant le site https://www.chateaudebalzac.fr/ vous acceptez l’ensemble des points précisés. Si vous n’êtes pas d’accord avec ceux-ci, veuillez ne pas utiliser le site.
6. Le droit applicable en cas de litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.chateaudebalzac.fr/est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).